COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE

| 246 700 306 00011
MAISON DE LA VALLEE
114 GRAND'RUE, 67130 SCHIRMECK

Administration publique générale

Dernière mise à jour : 08/01/2026

Informations Générales

Dénomination COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE
SIREN 246 700 306
SIRET 246 700 306 00011
D-U-N-S® Number Obtenir le D-U-N-S®
TVA intracommunautaire
FR48246700306
Code NAF 8411Z Administration publique générale
Forme juridique Communauté de communes
Date de création de l'entreprise 05/05/1980
Tranche d'effectif de l'entreprise 20 à 49 salariés
Type d'établissement Siège
Date de création de l'établissement 01/03/1983
Nombre de marques déposées 3 marques - Consulter le détail
Appeler cette entreprise Obtenir le numéro de téléphone
Site(s) web www.valleedelabruche.fr
Date de création siège actuel 01/03/1983
Tranche d'effectif de l'établissement 20 à 49 salariés

Présentation de COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE LA BRUCHE

En détail

La collectivité locale de la Communauté de Communes de La Vallee de La Bruche est spécialiste de l'administration publique générale. Les locaux de cette collectivité locale se trouvent 114 Grand' Rue dans la commune de Schirmeck (67). Sa création remonte à la fin du premier semestre 1980, il y a 42 ans.

Il y a 4 collectivités locales et territoriales à Schirmeck.

L'établissement public de coopération intercommunale de la Communauté de Communes de La Vallee de La Bruche est présent sur le web : elle anime une page Facebook et un compte Twitter et a son propre site sur lequel elle présent son savoir-faire. Le numéro SIRET 246 700 306 00011 est associé à l'établissement principal de cette collectivité locale. Cet EPCI sans fiscalité a enregistré la marque Le printemps de la forêt Sur les traces des hommes du bois www. printempsdelaforêt. Com le 04 novembre 2020 dans les classes 16, 31 et 35 (marque enregistrée) d'après les publications de l'INPI.

Infos pratiques

Sa localisation
Localiser l'entreprise
Ses réseaux sociaux

En un coup d'oeil

Cette entreprise ne publie pas son bilan
ou a décidé de le garder confidentiel

Solvabilité

Procédures collectives
XXX procédures
Comportement de paiement
RETARD XXX
Privilèges et nantissements
XXX privilèges

Marques déposées

3 marque s déposée s

La Vélo Bruche
2023-02-16
2033-02-16
Marque enregistrée
La Vélo Bruche
2023-02-16
2033-02-16
Marque enregistrée
Le printemps de la forêt Sur les traces des hommes du bois www.printempsdelaforêt.com
2020-11-04
2030-11-04
Marque enregistrée

Répartition des marques par classe

Une marque peut être rattachée à plusieurs classes.
N° de classe
Intitulé de classe
Nombre de marques
35
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau
3
39
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages
3
16
Produits de l'imprimerie
3
41
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles
3
38
Télécommunications
2

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